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Anilhac

Hameau de la commune du Mas-Saint-Chély | 48210 | Lozère

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Dossier

Organisation d'événements par une association

Vérifié le 07/08/2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

  • Manifestation, défilé ou rassemblement
  • Marche ou course à pied
  • Course cycliste
  • Manifestation sportive motorisée
  • Licence d'entrepreneur de spectacles

  • Association : modèle de déclaration préalable d'une manifestation sur la voie publique

    Modèle de document

  • Déclaration d'un séjour "Vacances adaptées organisées - VAO" pour personnes handicapées majeures

    Formulaire

  • Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif

    Téléservice

  • Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)

    Téléservice

  • Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

    Formulaire

  • Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs

    Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Diffusion de musique pendant une manifestation : quelles sont les règles ?

Pour en savoir plus

  • Réglementation applicable aux éducateurs sportifs

    Ministère chargé des sports

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